bysenso
Présentation de la marque bysenso
Déposée le 20 mars 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ARCHE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « bysenso » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque bysenso a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4075059.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque bysenso est expirée depuis le 20 mars 2024.
ARCHE a également déposé les autres marques suivantes :
Errata de la publication - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Republication pour erratum - Publication le 11 avr. 2014 au BOPI 2014-15
Inscription le 30 juin 2014 - Retrait partiel n°626459 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-30
Inscription le 10 décembre 2014 - Rejet partiel n°638000 - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2014-12-10
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13